Marque expirée - Marque en non vigueur
Custom 13
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Numéro de dépôt :
3581189
Date de dépôt :
09/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/06/2018
Présentation de la marque Custom 13
Déposée le 9 juin 2008 par P. M. auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Custom 13 »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Custom 13 est expirée depuis le 9 juin 2018.
P. M. a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-46
Publication - Publication le 18 juil. 2008 au BOPI 2008-29